agrandir le texte retrecir le texte 

Mentions légales

Editeur du site

Ce site est édité par Jean-Pierre LECOQ, Candidat aux élections législatives des 11 et 18 juin 2017 dans la 2e circonscription de Paris, dont la permanence est située 22 rue du Champ de Mars 75007 PARIS.

Hébergement

Site hébergé en France par Aquaray, SAS immatriculée au RCS Créteil sous le n° 447 997 099, 14 rue Jules Vanzuppe 94200 IVRY-SUR-SEINE.

CNIL et protection des données personnelles

- Cookies

Le site n’utilise pas de cookies et n’enregistre pas données concernant les internautes, à l’exception de traceurs strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur, lesquels sont exemptés du recueil du consentement préalable de l’utilisateur. Ces traceurs sont les suivants :
- traceurs d’analyse de mesure d’audience (SPIP).

- Infolettre

Les adresses électroniques des internautes qui s’abonnent à la lettre d’information du site ne sont utilisées qu’à cette seule fin et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Lors de chaque inscription, un courriel de confirmation est envoyé à l’internaute concerné, qui peut alors se désabonner par un lien intégré dans le courriel. Les internautes disposent de la possibilité de se désabonner par un simple lien intégré à chaque envoi de la lettre d’information du site. Les adresses électroniques des internautes qui s’abonnent à la lettre d’information du site ne seront pas conservées au-delà du 31 juillet 2017, sans qu’un accord formel ne soit à nouveau demandé aux internautes.

- C.N.I.L.

Le site relève des dispositions relatives aux partis et groupements politiques et à leur financement régies par la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, modifiée par la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990, la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 et la loi n° 95-65 du 19 janvier 1995.

Les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, ils doivent s’adresser à Jean-Pierre LECOQ, Candidat aux élections législatives des 11 et 18 juin 2017 dans la 2e circonscription de Paris, 22 rue du Champ de Mars 75007 PARIS.

Hyperliens

Des hyperliens sont fournis sur ce site Internet pour relier l’usager à d’autres sites ou ressources Internet. Ces liens sont fournis à l’usager uniquement pour l’aider, l’éditeur du site n’ayant aucun contrôle sur le contenu, le développement et le maintien des sites tiers vers lequel renvoient ces liens. L’inclusion de tels liens n’implique pas l’approbation, l’autorisation, le support ou une affiliation de la part de la Mairie de l’éditeur du site par rapport à de tels sites, leurs propriétaires ou les fournisseurs. L’éditeur du site n’a pas testé ni vérifié le contenu, l’exactitude, les opinions exprimées ou autres liens fournis sur de tels sites et décline toute garantie ou responsabilité notamment pour des dommages-intérêts associés avec ceux-ci.

Crédits

Tous droits réservés.

Ce site est administré sous SPIP 3, une plate-forme de gestion de contenus, conçue par une communauté de développeurs francophones très dynamique, sous licence de logiciel libre (GPL).